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QUESTIONS SUR
Avaries dommages
Dans le domaine de la navigation maritime, le voyage par mer comporte nécessairement différents risques (casse, mouille, naufrage, échouement…). Théoriquement, l’ensemble des risques subis au cours d’une opération de transport est connu sous le vocable de « avaries dommages ». La notion d’avarie prend un sens différent d’un mode de transport à l’autre, notamment, pour ce qui concerne la nature même des dommages, la responsabilité du transporteur et enfin la prise en charge des réparations.
En droit maritime, s’il existe des dommages qui sont soufferts seulement par le détenteur d’une chose, il peut également se trouver des dommages qui sont endossées par toutes les personnes impliquées dans le voyage par mer. La responsabilité du transporteur n’est donc pas mise en jeu dans tous les cas.
Le droit maritime accorde à l’avarie un sens beaucoup plus large. La notion d’avarie maritime intègre non seulement les dommages matériels au navire et à sa cargaison, mais aussi et surtout certaines dépenses accidentelles engagées pendant le voyage en faveur du navire et/ou de sa cargaison. Ainsi selon les cas, les avaries maritimes peuvent se décliner en deux classes :
Classe 1 : les avaries simples ou particulières;
Classe 2 : les avaries grosses ou communes.
L'avarie commune est une règle propre du droit maritime qui a pour but de répartir entre les propriétaires du navire et de la cargaison les sacrifices (dommages ou dépenses) résultant de mesures prises volontairement et raisonnablement par le capitaine pour le salut commun de l'expédition et qui ont eu un résultat utile.
Un propriétaire de marchandise peut donc avoir à payer une contribution représentant une part de la valeur de ses marchandises, alors même que celles-ci lui sont livrées en parfait état.
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